C’est extrêmement cruel d’étirer les procédures
s’est plaint Pascal Desgagnés lors d’une récente audience au cours de laquelle la preuve récoltée against him a commencé à être révélée.
Desgagnés fait face à des accusations d’utilisation frauduleuse d’un ordinateur, de méfait à l’égard de données informatiques, et de vols d’identité, notamment.
The informatics of 47 ans se dit victim de la mauvaise foi des policiers here the auraient isolé, l’empêchant aujourd’hui de vivre en société.
The a donc déposé a requête en arrêt des procédures pour abus de pouvoir, espérant ainsi empêcher la tenue de son procès qui doit débuter au mois de November.
L’homme qui se défend seul veut que cette requête soit traitée rapidement, mais la poursuite estime qu’elle devrait plutôt être débattue pendant le procès puisque la preuve se chevauche.
Machine virtuelle
Pour convaincre la juge d’attendre, the poursuite a fait témoigner l’enquêteur principal au dossier, qui a levé une partie du voile sur cette mystérieuse affaire.
Le sergent detective Sébastien Boudreau a expliqué dans quel contexte une citoyenne avait pris contact avec la police de Longueuil.
La femme, dont l’identité est protégée, avait fait appel à un ami en 2018 puisqu’elle éprouvait des difficultés à se connecter à ses différents comptes informatiques.
Cet ami, féru d’formatique, a découvert que son adresse courriel contains a parameter for transferring the messages reçus, à d’autres adresses, dont une adresse relais.
De fil en aiguille, les policiers ont lié ces adresses à Desgagnés, dont ils ont perquisitionné le domicile de Québec, en juin 2018.
Ils y ont saisi du matériel informatique dans lequel étaient cachés des fichiers des présumées victimes, selon l’enquêteur.
Le sergent détective Boudreau a expliqué que pour effacer les traces, Desagnés aurait utilisé une machine virtuelle
.
C’est comme des ordinateurs, dans des ordinateurs
to imagé l’enquêteur.
Renseignements sensibles
Selon son témoignage, un système de classification structurée indiquait des personnalités cibles par les termes difficulties
, potentielles
et “,”text”:”réussies”}}”>réussies
.
On y trouvait des fichiers textes avec les noms des personnes et des renseignements tels leurs identifiants, adresse personnelle, date de naissance, et des questions secrètes de sécurité et leurs réponses.
Dans environ 85 fichiers de victimes, selon le policier, il était possible d’avoir accès à des milliers de photos and messages textes, vidéos, etc.
In une partie supprimée d’un ordinateur, the autopsie informatique aurait permis d’identifier 477 autres fichiers, sur autant de personnes, ayant été supprimés.
En exposant une partie de la preuve, qui se veut complexe et volumineuse, la poursuite a tenté de convaincre la juge d’attendre au procès pour trancher la requête en arrêt des procédures.
Interrogé pendant sept heures
Pascal Desgagnés affirme dans cette requête, qui révèle aussi les dessous de l’enquête, avoir été soumis à un traitement cruel et inusité
en contravention avec la Charte canadienne des droits et libertés.
Après été pris en filature le matin du 11 décembre 2019, the va être arrêté devant l’entrée de Revenu Québec, sur la rue Marly, or the fournissait des services informatiques.
The allègue avoir été traité de manière abusive la journée de l’arrestation, étant entre autres soumis à un interrogatoire de sept heures, duquel il dit être sorti épuisé complètement
.
Sa requête comprend des extraits de la transcription de cet interrogatoire, durant lequel il se plaint d’avoir été arrêté devant ses collègues de travail, après avoir collaboré avec la police depuis la perquisition 18 mois plus tôt.
Il dit aussi s’inquiéter de impact qu’aura son arrestation sur la santé de sa mère malade, de 72 ans, à qui il ne peut pas parler pour lui expliquer
.
Pendant the interrogatoire, l’enquêteur l’forme qu’il est “,”text”:”victime d’une médiatisation excessive de son arrestation”}}”>victim d’une médiatization excessive de son arrestation
.
A policier a d’ailleurs filmed l’arrivée de Desgagnés au post de police de Québec et cette vidéo a été utilisée en point de presse par la police de Longueuil, peut-on lire dans la requête.
Desgagnés allègue qu’en voyant la vidéo de son arrestation, sa mère a vomi à plusieurs reprises avant de s’évanouir et tomber au sol, puis d’être hospitalisée.
Lors de the interrogatoire, the dira à l’enquêteur être en état de shock
en plus d’exprimer à plus d’une centaine de reprises son desir d’exercer son droit au silence, as he conseille are avocate.
The allègue que les traitements subis lors de son arrestation et le très long interrogatoire de 7 heures
here at suivi étaient abusifs.
” The policiers ont poussé the requérant à l’épuisement dans a marathon de 7 heures of interrogatoire, malgré qu’il ait clairement indiqué être fatigué et épuisé à plusieurs reprises. “
La police de Longueuil he a inflicted a humiliating châtiment par exposition publique
allègue Desgagnés en exposant intentionnellement et publiquement par vidéo le moment très humiliant
de son arrestation, en plus de porter sérieusement atteinte
à sa dignité, if plaint accusé.
Policiers absents
The informatics also denote the absences of deux policiers de Longueuil pour des raisons de santé, à des moments clés des procédures judiciaires.
” Il est invraisemblable que deux policiers s’absentent à chaque fois qu’ils doivent travailler sur le dossier d’un même accusé et concela, pendant presque une année entière. “
Son procès a d’ailleurs dû être repoussé de sept mois, en raison de problème de santé de l’expert informatique de la police de Longueuil.
Les decisions and actions des policiers de Longueuil depuis maintenant quatre ans ont eu pour effets de retirer au requérant toutes ses ressources, comme sa famille, sa maison ses amis et ses contrats
insists-t-il dans sa requête.
Ces traitements prennent la forme d’un suppliant continued
if plaint-il, ajoutant que les policiers en situation de pouvoir he ont volontairement infligé des souffrances
militant ainsi pour un arrêt des procédures pour abus de pouvoir.
Un deuxième suspect
En plus des abus dont il se dit victime, the accusé affirme qu’il n’aura pas droit à un procès juste et équitable.
Dans sa requête, il révèle que la police a interrogé un autre suspect, identifié par ses initiales dans le document judiciaire de 39 pages.
Une personnalité publique a d’ailleurs écrit à la première plaignante, pour him demander sa clémence envers ce second suspect qu’elle connaît depuis 19 ans.
Pascal Desgagnés to obtenu ce courriel dans la disclosure de la preuve qui he to été fournie par la poursuite.
The informatics allègue dans sa requête que les policiers ont renoncé à confisquer le matériel informatique de cet autre suspect qui après avoir été interrogé n’a jamais été accusé.
Selon accusé, the informatique matériel de cet autre suspect aurait pu he permre de se defendre.
Cette preuve missing
prétend-il, le priverait d’une défense pleine et entière.
La juge Rachel Gagnon announces in the prochaines semaines it will take the requête en arrêt des procédures avant le debut du procès prévu à la mid-November.







